Parvis des Gentils

Top Menu

  • A propos du Parvis des Gentils
  • Page d’accueil du webmag Le Parvis des Gentils
  • Plan du site Le Parvis des Gentils

Main Menu

  • > Accueil
  • > A propos du site
  • > Tous les articles
  • > Proposer un article
logo
  • > Accueil
  • > A propos du site
  • > Tous les articles
  • > Proposer un article
  • Contestation d’une décision d’assurance : comment faire ?

  • Bermudas en lin biologique : la fraîcheur naturelle pour profiter de l’été en toute sérénité

  • Les lunettes de soleil iconiques : élégance intemporelle et histoire de la mode

  • Conseils pour maximiser vos gains sur les casinos en Ligne

  • De cendres à diamant : une façon unique d’honorer nos proches

Auto / Moto / Quad / Scooter
Home›Auto / Moto / Quad / Scooter›Immatriculation 2021 : qu’est-ce qui change ?

Immatriculation 2021 : qu’est-ce qui change ?

Par Pascale Simmon
11 mars 2021
3791
0
Partagez:

L’année 2021 amène avec elle son lot de réformes. Une bonne partie d’entre elles concernent les automobilistes, entre la hausse de la taxe de gestion, la nouvelle carte grise ou les malus écologiques. Certaines mesures sont entrées en vigueur dès le 1er janvier. Il est important de les connaître pour éviter les verbalisations. Voici donc l’essentiel !

Un nouveau format d’immatriculation pour les véhicules à moteur

Les plaques d’immatriculation présentant le numéro du département ne sont plus valides depuis le 1er janvier 2021. A la place, les automobilistes devront utiliser une plaque SIV qui comporte 2 lettres 3 chiffres et 2 lettres. Vous pouvez vous en procurer sur des sites comme eplaque.fr qui proposent de faire toutes les démarches en ligne pour obtenir une plaque d’immatriculation homologuée. Ce format est loin d’être une nouveauté de 2021. Il a été introduit en France en 2009. Toutefois, de nombreux propriétaires n’ont pas encore pris l’initiative de remplacer l’ancienne. De même, les véhicules qui n’ont pas été revendus depuis 2009 utilisent toujours le modèle au format FNI. Le gouvernement a décidé de généraliser le système SIV à partir de 2021. Désormais, il est donc obligatoire pour tous les véhicules à moteur. Pour l’heure, la réglementation ne concerne pas les voitures de collection.

Immatriculation obligatoire pour les engins agricoles

Le gouvernement avait déjà demandé aux propriétaires de véhicules agricoles de les immatriculer. Les engins mis en circulation avant le 15 avril 2009 devraient alors avoir une immatriculation SIV à partir du 31 décembre 2020. Ceux mis en circulation avant le 15 octobre 2009 bénéficiaient jusqu’alors d’une dérogation. Les propriétaires pouvaient donc garder l’immatriculation au format FNI. Tout a changé depuis le 1er janvier. En effet, à partir de cette date, tous les engins agricoles doivent disposer d’une plaque d’immatriculation au format SIV. Et ce, indépendamment de leur date de mise en circulation. Les propriétaires sont aussi tenus d’apposer la plaque sur leurs véhicules.

Immatriculation 2021

Le montant de la taxe de gestion révisé

La taxe de gestion est prélevée aux contribuables français au titre de frais de gestion et de production de la carte grise. Vous pouvez la constater à la case Y.4. Le montant était de 4 euros auparavant. Il est passé à 11 euros depuis le 1er janvier 2021. D’ailleurs, l’État a décidé d’en faire une taxe fixe, qui concerne désormais tous les véhicules, y compris ceux qui bénéficient d’une exonération de taxe régionale. Cela inclut, par exemple, les cyclomoteurs ou les voitures propres. Par ailleurs, pour toutes les démarches relatives à la carte grise, vous devez vous acquitter de la taxe de gestion. Exception faite pour :

  • Un changement d’adresse ;
  • Une usurpation de numéro d’immatriculation ;
  • La correction d’une faute de saisie sur le certificat d’immatriculation.
A lire aussi :   Voyage : plutôt camping-car ou caravane ?

Vous serez également exonéré de cette taxe pour le remplacement de votre carte grise au format FNI par le nouveau au format SIV.

La taxe régionale supprimée pour certaines démarches

Alors que la taxe de gestion se généralise, la taxe régionale ne s’appliquera plus pour :

  • Une immatriculation provisoire en WW ;
  • Une demande de duplicata ;
  • Un changement d’adresse ;
  • La modification de l’état civil, si vous avez changé de nom ou de raison sociale ;
  • La modification de l’état matrimonial, après un PACS, un mariage, un divorce ou un veuvage.

Pour ces démarches, vous devez donc uniquement vous acquitter de la taxe de gestion et de la redevance d’acheminement. Ce qui fait que pour une demande de duplicata, vous payez 13,76 euros, où que vous soyez en France.

Les écotaxes en 2021

Le malus des véhicules d’occasion n’existe plus depuis janvier 2021. La surtaxe « fortes puissances », qui s’appliquait aux véhicules affichant plus de 36 chevaux fiscaux, et la taxe annuelle ont également été supprimées. En revanche, le malus écologique a été révisé. Le seuil de déclenchement a été revu à la baisse. Il est passé de 138 grammes de CO2 émis par kilomètre en 2020, à 133 grammes par kilomètre en cycle WLTP en 2021.

Le montant maximum a été augmenté de 10 000 euros, et sera de 30 000 euros en 2021. Il s’appliquera à partir d’une émission de 218 grammes de CO2 par kilomètres. Les changements ne s’arrêteront pas après cette année. La loi de finances prévoit une révision pour les années à venir. 10 000 euros s’ajouteront au montant maximum chaque année. Quant au seuil de déclenchement, il sera diminué de 5 grammes.

La prime à la conversion et le bonus écologique maintenus en 2021

Le bonus écologique existait déjà en 2020. Cependant, pour favoriser la conversion, il a été étendu à d’autres types de véhicules, dont :

  • Les véhicules destinés au transport de marchandises, avec un PTAC supérieur à 12 tonnes ;
  • Les véhicules utilisés pour le transport de personnes disposant de 8 places assises, y compris le conducteur et avec un PTAC supérieur à 12 tonnes ;
  • Les voitures et camionnettes d’occasion, ayant plus de deux ans.

Un autre type de prime a également fait son entrée. Il s’agit de la prime rétrofit électrique. Elle concerne les véhicules à l’origine équipés d’une motorisation thermique, mais qui ont été transformés pour les faire fonctionner avec une batterie ou une pile à combustible. La prime à la conversion est, pour sa part, maintenue jusqu’en juin 2021. Un nouveau montant s’appliquera à partir de juillet 2021.

A lire aussi :   Une housse de voiture pour protéger sa carrosserie est toujours une bonne idée!
0
Shares
  • 0
  • +
  • 0
  • 0
  • 0

Articles liés Du même auteur

  • certificat de cession de véhicule
    Auto / Moto / Quad / Scooter

    Le certificat de cession de véhicule : un formulaire indispensable à la légalisation des contrats de vente de véhicule !

    30 novembre 2021
    Par Christelle Laumbert
  • permis de conduire
    Auto / Moto / Quad / Scooter

    Pourquoi vous ne devriez pas négliger le permis de conduire

    11 mai 2021
    Par Christelle Laumbert
  • Essayer une voiture d'occasion
    Auto / Moto / Quad / Scooter

    Comment bien choisir sa voiture d’occasion ?

    3 décembre 2019
    Par Romaric Guirrouard
  • obtention permis
    Auto / Moto / Quad / Scooter

    Les meilleurs endroits pour obtenir un permis de conduire en France?

    15 décembre 2022
    Par Christelle Laumbert
  • vol trottinette
    Auto / Moto / Quad / Scooter

    Que faire en cas de vol de votre trottinette électrique ?

    1 mars 2023
    Par Christelle Laumbert
  • choix voiture
    Auto / Moto / Quad / Scooter

    Quelles sont les étapes légales du rachat d’un véhicule ?

    21 février 2023
    Par Christelle Laumbert

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Vous aimerez aussi :

  • avoir enfant
    Famille / Bébé / Enfant / Jouet

    Les règles de sécurité qu’une baby-sitter doit respecter avec un enfant

  • nombre Canadair
    Actualité / Média généraliste

    Quel est le nombre de Canadairs en France

  • Réseau / Rencontre / Mariage

    Les meilleurs sites de rencontre en Suisse

A PROPOS DE CE SITE

Le Parvis des Gentils est un média collaboratif, donc comme le parvis, ouvert à tous, voué à l'info généraliste qui permet de découvrir, avec joie et bonne humeur, de nombreux articles.

Il vous sera possible comme cela de vous renseigner sur des sujets variés, que cela soit à propos de l’immobilier, la mode mais aussi le bricolage, le materiel high-tech sans omettre la gastronomie et la culture. Mais, contrairement à de nombreux médias, vu d'un point de vue positif pour sortir du marasme ambiant !

TOUTES LES RUBRIQUES :

  • Actualité / Média généraliste
  • Adolescence / Jeunesse / Education
  • Animaux / Chien / Chat
  • Assurance / Mutuelle / Prévoyance
  • Auto / Moto / Quad / Scooter
  • Beauté / Maquillage / Cheveux
  • Cuisine / Gastronomie / Alcool / Vin
  • Culture / Cinéma / Livre / Musique
  • Droit / Juridique / Loi / Avocat
  • E-commerce / Drive / Magasin
  • Ecole / Formation / Emploi
  • Ecologie / Bio / Naturel
  • Energie / Gaz / Electricité
  • Entreprise / BtoB / Service
  • Famille / Bébé / Enfant / Jouet
  • Finance / Argent / Banque / Crédit
  • Immobilier / Vente / Location
  • Informatique / Internet / Webmarketing
  • Jardin / Terrasse / Balcon
  • Jeux d'argent / Paris / Casino / Cercle
  • Jeux vidéo / Console / Accessoire
  • Lifestyle / Vie pratique
  • Loisir / Parc / Sortie / Evénement
  • Maison / Décoration / Aménagement
  • Mode / Fashion masculin et féminin
  • Piscine / Spa / Sauna
  • Réseau / Rencontre / Mariage
  • Retraite / Senior / Assistance
  • Santé / Médecine / Bien-être
  • Sports / Activité physique
  • Tech / Geek / Matériel / Téléphonie
  • Travaux / Construction / Rénovation
  • Voyage / Tourisme / Vacances

NOUVEAUX ARTICLES :

Assurance / Mutuelle / Prévoyance

Contestation d’une décision d’assurance : comment faire ?

La contestation d’une décision d’assurance : un sujet flou pour de nombreux assurés. Si votre assurance habitation a pour objectif de couvrir vos pertes en cas de sinistre, il peut ...
  • bermudas en lin

    Bermudas en lin biologique : la fraîcheur naturelle pour profiter de l’été en toute sérénité

    Par Eliott Dansereau
    19 septembre 2023
  • lunette de soleil

    Les lunettes de soleil iconiques : élégance intemporelle et histoire de la mode

    Par Eliott Dansereau
    19 septembre 2023
  • meilleur casino

    Conseils pour maximiser vos gains sur les casinos en Ligne

    Par Eliott Dansereau
    19 septembre 2023
  • honorer proches

    De cendres à diamant : une façon unique d’honorer nos proches

    Par Albane de Vaillancourt
    15 septembre 2023
  • gagner argent

    Gagner de l’argent en ligne : la bonne méthode

    Par Eliott Dansereau
    14 septembre 2023
  • google correction

    Google Correction et écriture collaborative :gérer les modifications multiples

    Par Eliott Dansereau
    14 septembre 2023
  • facebook connexion

    Facebook Connexion et gestion des cookies : comprendre l’impact sur votre expérience

    Par Eliott Dansereau
    14 septembre 2023
  • huawei watch

    Huawei watch Gt 3 series : un coach personnel à votre poignet

    Par Eliott Dansereau
    13 septembre 2023
  • Jeremy Faligand

    Jeremy Faligand : la success story d’un pilote GT3 Double Champion

    Par Albane de Vaillancourt
    12 septembre 2023

LES MEILLEURS ARTICLES

Jeux vidéo / Console / Accessoire

Comment installer Fortnite sur un téléphone portable Android

Epic Games a lancé son hit Fortnite sur Android la semaine dernière avec un gros succès : il était exclusif aux téléphones Samsung pendant quelques jours pour aider à commercialiser ...
  • investissement locatif

    Les pièges à éviter lorsque l’on se lance dans l’investissement locatif

    Par Romaric Guirrouard
    19 mars 2020
  • Conseils pour rénover une cuisine

    Rénovation d’une cuisine : guide de la transformation et rafraîchissement

    Par Romaric Guirrouard
    5 septembre 2022
  • carte postale ancienne

    Vendre des cartes postales anciennes qui ont de la valeur

    Par Antony Bernart
    6 mars 2023
  • Les moyens de savourer la joie de vivre au quotidien en famille

    Par Antony Bernart
    25 juin 2019
  • A propos | Contact | Proposer un article | Publicité | Crédits | Mentions légales |
  • Plan du site
Tous droits réservés : Le Parvis des Gentils © 2018 - 2019
Reproduction interdite sans autorisation
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OK